Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAPPY HALLOWEEN
Comptoir MAXITA SA

Numéro de dépôt :
99818031
Date de dépôt :
08/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2009

Présentation de la marque HAPPY HALLOWEEN

Déposée le 8 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) Comptoir MAXITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAPPY HALLOWEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Comptoir MAXITA domicilié(e) 18 rue des GRAVILLIERS, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 107 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAXITA - France.

La marque HAPPY HALLOWEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY HALLOWEEN est expirée depuis le 8 octobre 2009.

Comptoir MAXITA a également déposé les autres marques suivantes : " VIVE L'AN 2000 " , AMOUR DE PELUCHES , COPAIN DE CALIN , MAXITA , MAXITA , " HAPPY HALLOWEEN " , VIVE HALLOWEEN PAR MAXITA , " VIVE HALLOWEEN " , " VIVE HALLOWEEN " , MAXITA


Comptoir MAXITA SA - 18 rue des GRAVILLIERS, 75003 PARIS - France - SIREN 582107892


MAXITA - France


Inscription le 30 mai 2000 - Retrait partiel n°301274 - Publication au BOPI 2000-05-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Boîtes en carton ou en papier, posters, affiches. Guirlandes électriques. Guirlandes artificielles.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.